Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUTIL-CASE
ETABLISSEMENTS PIOLÉ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1273259
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1994

Présentation de la marque L'OUTIL-CASE

Déposée le 17 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIOLÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OUTIL-CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIOLÉ domicilié(e) 24, rue Saint-Saëns, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque L'OUTIL-CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUTIL-CASE est expirée depuis le 17 mai 1994.

ETABLISSEMENTS PIOLÉ a également déposé les autres marques suivantes : L'UNIVERSEL , L'ATTACHÉ-BOX , L'ATTACHÉ CLASS , LE PARTENAIRE , LE CLOUTEUR , PIOLE SA , L'OUTIL BOX , GIP


ETABLISSEMENTS PIOLÉ (société anonyme) - 24, rue Saint-Saëns, 80210 FEUQUIERES-EN-VIMEU. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; boîtes à outils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.